Pour comprendre et analyser
Documents et liens utiles
RCCZ Salins
REGLEMENT COMMUNAL des CONSTRUCTIONS et des ZONES appliqué à Salins
Plans
Plans distribués aux participants à la séance in situ du 14 janvier 2025 à 17h00.
Directives PAC
Directives internes d’application pour les installations de PAC et autres installation techniques des bâtiments